PREMISS et le CASI ont le plaisir de vous convier à une conférences données par Teresa Gomez-Diaz du Laboratoire d'Informatique Gaspard-Monge le mercredi 31 mai : Le droit d'auteur et les licences pour votre logiciel.

Titre : Le droit d'auteur et les licences pour votre logiciel

Conférencière : Teresa Gomez-Diaz - Laboratoire d'Informatique Gaspard-Monge

Cette conférence sera retransmise en visio dans le cadre du GT génie logiciel du réseau métier R2M (Réseau Métier Roboticien et Mecatronicien)

Public : Les membres du GT génie logiciel du réseau métier R2M, les développeurs confirmés ou occasionnels de code dans leurs activités de recherche : chercheurs, doctorants, postdoctorants, ingénieurs.

Lieu

- Salle de conférence XLIM - Campus de La Borie - Limoges

- Zoom : https://cnrs.zoom.us/j/96123893049?pwd=QjVJTWFWZm9ta0Fuc1d5VzJ2bWk4UT09

Résumé

Les activités réalisées dans le cadre des laboratoires de recherche en France comprennent de plus en plus régulièrement le développement de logiciels. Ces logiciels sont fréquemment développés en utilisant de forges et y sont librement accessibles, ou bien ils sont diffusés sur les pages web personnelles, du laboratoire, des projets...

Ces logiciels sont essentiels dans l'obtention des résultats scientifiques et un élément clé dans leur reproductibilité.

Pourtant, rendre les logiciels de la recherche visibles et accessibles requiert qu'ils soient diffusés correctement, dans un cadre juridique maîtrisé, avec une licence qui permet leur utilisation, leur modification, leur redistribution. Mais qui décide de cette licence ? à quel moment il faut la mettre en place ? Quels sont les détenteurs des droits de cette œuvre ? Quelles sont les licences à utiliser et dans quelles conditions ?

Dans cette présentation nous étudierons le contexte de production des logiciels de la recherche et les questions juridiques qui se posent sur le droit d'auteur et les licences [1]. Nous proposerons une procédure de diffusion dont les étapes prennent en compte ces questions [2].

Nous réviserons le concept de logiciel de la recherche [1,3] et proposerons également la procédure CDUR pour son évaluation en tant que production scientifique [3] dans le cadre de la Science ouverte [4].

Ces travaux bénéficient de l'expérience de production de logiciels au Laboratoire d'Informatique Gaspard-Monge (LIGM) [5], du Projet PLUME (2006-2013) [6] et des travaux en collaboration avec le Prof. Tomas Recio (Univ. Nebrija, Madrid) [3,4].

Références

[1] Article vs. Logiciel : questions juridiques et de politique scientifique dans la production de logiciels

T. Gomez-Diaz (2015)

https://zenodo.org/record/18993

[2] Diffuser un logiciel de laboratoire : recommandations juridiques et administratives

T. Gomez-Diaz (2010)

https://zenodo.org/record/7096216

[3] On the evaluation of research software: the CDUR procedure, F1000Research 2019, 8:1353

T. Gomez-Diaz, T. Recio (2019)

https://doi.org/10.12688/f1000research.19994.2

[4] Towards an Open Science definition as a political and legal framework: on the sharing and dissemination of research outputs

T. Gomez-Diaz, T. Recio (2020-21)

(V3, février 2021) https://zenodo.org/record/4577066

(v2, décembre 2020) Publication POLIS, https://uet.edu.al/polis/wp-content/uploads/2022/01/polis-19.pdf

[5] Sur la production de logiciels libres au Laboratoire d'Informatique Gaspard-Monge (LIGM) : ce que nous avons appris

T. Gomez-Diaz (2021)

https://github.com/blue-hats/ateliers/blob/main/details/2021-04-09.org

http://igm.univ-mlv.fr/~teresa/logicielsLIGM/documents/Seminaires/2021av...

[6] Thème PLUME Patrimoine logiciel d'un laboratoire

T. Gomez-Diaz (2009-2013)

https://zenodo.org/communities/plume-patrimoine-logiciel-laboratoire/